Politique de licences

En 2021, le comité de pilotage d’OpenEdition a décidé de mettre en place sur chacune de ses plateformes une politique de licences qui s’appuie sur les licences Creative Commons 4.0 (CC). Cette politique s’applique à partir de 2022 sur l’ensemble des contenus publiés sur Calenda et, à partir de 2023, sur l’ensemble des contenus nouvellement publiés sur OpenEdition Books, OpenEdition Journals et Hypothèses.

Cette décision renforce l’inscription d’OpenEdition dans le paysage de la science ouverte, et répond plus particulièrement à l’objectif de réutilisation, quatrième des principes FAIR (Facile à trouver, Accessible, Interopérable, Réutilisable) qu’OpenEdition a choisi de placer au centre de sa stratégie. Cette politique prend en compte les recommandations des politiques publiques, des agences de financement de la recherche et des répertoires de référence : Plan S, Plan national pour la Science ouverte (PNSO), Agence nationale pour la recherche (ANR), European Research Council (ERC), Directory of Open Access Journals (DOAJ), Directory of Open Access Books (DOAB)...

La politique de licences d’OpenEdition vise plusieurs objectifs :

  • clarifier le statut de l’ensemble des documents et métadonnées publiés ;
  • informer la communauté des conditions d’utilisation et réutilisation des contenus ;
  • favoriser la réutilisation des contenus ;
  • donner les moyens aux équipes éditoriales de publier des contenus conformes aux recommandations du Plan S et aux contrats de financement.

Le dispositif adopté est le suivant :

  • toutes les métadonnées liées aux contenus de nos plateformes, quelles qu’elles soient, sont placées sous la mention CC0 ;
  • pour chacun des sites hébergés sur les plateformes OpenEdition Books, OpenEdition Journals, Hypothèses et Calenda, une licence spécifique est recommandée. Les contributeurs et contributrices ont cependant toute liberté de choisir une licence plus fermée ou plus ouverte et dans ce cas, c’est la licence choisie qui s’appliquera.  Dans le cas où aucune autre licence n’a été choisie, la licence recommandée s’appliquera par défaut.

 

Recommandations et options de licences sur les plateformes OpenEdition

OpenEdition

  • Toutes les métadonnées liées aux contenus de l’une des plateformes d'OpenEdition, quelle qu’elle soit, sont placées sous licence CC0.

Calenda

  • Licence appliquée par défaut sur la plateforme et sur les annonces : CC0
  • Exception possible de licence par annonce : CC BY

Hypothèses

OpenEdition Books

OpenEdition Journals

  • Licence appliquée par défaut sur la plateforme, les sites, les numéros (ou rubriques annuelles) et les documents : CC BY-SA
  • Exception possible de licence par site : Toute autre licence CC
  • Exception possible par numéro et document : Toute autre licence CC, Tous droits réservés ou Domaine public

Source : OpenEdition, CC BY

 

Pour en savoir plus sur la mise en place de cette politique